Conditions générales d'utilisation

En vigueur au 20/03/2020

 

Les présentes conditions générales d'utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition du site et des services et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l'Utilisateur ».

Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

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L'hébergeur du site www.hypnose85.com est la société WIX, dont le siège social est situé au ________________, avec le numéro de téléphone : ________________.

ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.hypnose85.com permet à l'Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

Le site internet propose les services suivants :

psychothérapie, hypnose, htsma, arrêt tabac, lutte contre les violences sexuelles

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les Utilisateurs.

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l'objet d'une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

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